A. ACCESSIBILITÉ DU SITE 

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B. LMITATION DE RESPONSABILITÉ

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C. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure, la mise en forme ainsi que l'ensemble des éléments contenus dans ces sites sont protégés par les droits d'auteur Stéphane Million Éditeur, de ses éventuels fournisseurs ou partenaires. D'autres noms de produits ou de sociétés mentionnés sur ce site peuvent constituer les marques de leurs propriétaires respectifs. L'usager n'est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ces sites, ni à créer des œuvres dérivées des éléments précités, sans l'accord écrit et préalable Stéphane Million Éditeur

D. PRÉSERVATION DES DROITS ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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F. INFORMATIONS & LIBERTÉ

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